Facturation · TPE

Facturation électronique : ce qui a changé le 1er septembre 2026 pour les TPE, et ce qui arrive en 2027.

La facture électronique n'est plus un projet : la réforme est en vigueur. Pour une TPE, elle se joue en deux temps, recevoir aujourd'hui, émettre en septembre 2027. Voici où vous en êtes, ce que vous risquez réellement et ce qu'il reste à préparer.

Réponse rapide : depuis le 1er septembre 2026, toute entreprise assujettie à la TVA, micro-entreprise et franchise en base comprises, doit pouvoir recevoir ses factures électroniques par l'intermédiaire d'une plateforme agréée. L'émission et la transmission des données à l'administration deviennent obligatoires pour les TPE, PME et micro-entreprises le 1er septembre 2027. Si vous n'avez pas encore choisi de plateforme, c'est la priorité : l'administration a annoncé qu'elle ne sanctionnerait pas, jusqu'à la fin de 2026, les entreprises de bonne foi qui engagent leur mise en conformité.
Par Samir Benjaddi · Martigues, PACA · Publié le · Mis à jour le · 8 min de lecture

Ce qui a changé le 1er septembre 2026

Depuis cette date, toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, doivent être capables de recevoir des factures électroniques, et ces factures leur parviennent obligatoirement par une plateforme agréée par l'administration fiscale. Les grandes entreprises et les entreprises de taille intermédiaire (ETI) doivent déjà émettre sous ce format les factures qu'elles adressent à d'autres entreprises. Pour une TPE, une PME ou une micro-entreprise, l'émission n'est pas encore obligatoire : elle le deviendra le 1er septembre 2027. Au 1er septembre 2026, 4,1 millions d'entreprises avaient désigné leur plateforme de réception, dont 1,7 million de micro-entreprises, selon une réponse ministérielle publiée le 6 octobre 2026.

Les règles de fond ne bougent pas : la TVA et les délais de paiement restent les mêmes. Ce qui change, c'est le chemin que prend la facture. Une autre réforme, distincte, touche en revanche les TPE au régime simplifié de TVA : ce régime disparaît au 1er janvier 2027, et les entreprises concernées passeront au régime réel normal, ce qui change le rythme de leurs déclarations comme de leurs transmissions de données.

Le calendrier, obligation par obligation

Qui doit faire quoi, et à partir de quand
ObligationGrandes entreprises et ETIPME, TPE et micro-entreprises
Recevoir des factures électroniques1er septembre 20261er septembre 2026 (en vigueur)
Émettre ses factures au format électronique1er septembre 20261er septembre 2027
Transmettre les données de transaction (ventes aux particuliers, opérations avec l'étranger)1er septembre 20261er septembre 2027
Transmettre les données de paiement1er septembre 20261er septembre 2027
Porter les nouvelles mentions obligatoires sur les factures1er septembre 20261er septembre 2027

Sources : impots.gouv.fr et economie.gouv.fr pour les échéances, Service-Public.fr et le décret du 25 mars 2024 pour les nouvelles mentions (voir la liste en fin d'article).

Les données de paiement concernent vos prestations de services et, depuis la loi de finances pour 2026, tout acompte encaissé, même sur une vente de marchandises. Rien n'est à transmettre pour une opération autoliquidée, ni si vous avez opté pour la TVA d'après les débits.

Vous n'avez pas encore de plateforme agréée : que faire maintenant ?

Vous n'êtes pas seul dans ce cas, et l'administration l'a anticipé. Le 11 juillet 2026, le ministre de l'Action et des Comptes publics a annoncé qu'il n'y aurait pas de sanction, au démarrage de la réforme, pour les entreprises de bonne foi qui rencontrent une difficulté et engagent le travail nécessaire pour régulariser leur situation. Le 1er septembre, le ministère de l'Économie a précisé que cette phase de tolérance couvre toute la fin de l'année 2026.

Ce n'est pas un report. L'obligation de réception s'applique bien depuis le 1er septembre, et les entreprises qui n'ont pas encore de plateforme sont invitées à régulariser dans les meilleurs délais. Trois étapes suffisent :

  1. Interrogez vos interlocuteurs habituels. Votre logiciel de facturation ou de comptabilité, votre expert-comptable ou votre banque proposent peut-être déjà l'accès à une plateforme agréée. Un logiciel n'est une « solution compatible » que s'il est raccordé à au moins une plateforme agréée : posez la question telle quelle à votre éditeur.
  2. Sinon, choisissez une plateforme dans la liste officielle publiée et mise à jour sur impots.gouv.fr. Comparez ce qui est inclus (volume de factures, archivage, connexion à votre logiciel) plutôt que le seul prix affiché.
  3. Gardez une trace datée de vos démarches (demandes de devis, échanges, ouverture de compte). C'est une simple précaution : si une question se pose, vous montrez que vous avez agi.

Pour une question sur votre situation, l'administration a ouvert un numéro national d'assistance, le 0 806 807 807.

Ce que vous risquez réellement : les sanctions

La loi de finances pour 2026 (loi du 19 février 2026, article 123) a fixé trois sanctions distinctes. Elles ne s'appliquent pas aux mêmes dates pour une TPE :

Les sanctions et leur date d'application pour une TPE
ManquementSanction prévuePour une TPE, à partir du
Pas de plateforme agréée pour recevoir ses facturesMise en demeure de régulariser sous 3 mois, puis amende de 500 € et nouvelle mise en demeure de 3 mois, puis 1 000 € tous les trois mois tant que la situation dure1er septembre 2026 (tolérance annoncée jusqu'à la fin de 2026)
Facture émise hors format électronique50 € par facture, 15 000 € au plus par an1er septembre 2027
Données de transaction ou de paiement non transmises500 € par transmission, 15 000 € au plus par année civile1er septembre 2027

Pour les données non transmises, la loi prévoit une exonération : une première infraction, sur l'année en cours et les trois précédentes, n'est pas sanctionnée si elle est réparée spontanément ou dans les trente jours qui suivent la première demande de l'administration. Pour l'amende par facture, la foire aux questions de l'administration indique aussi que la première infraction ne sera pas sanctionnée ; l'absence de plateforme de réception relève, elle, de la mise en demeure. Et si votre client professionnel ne figure pas dans l'annuaire des destinataires, l'administration admet que la vente soit déclarée comme une vente à un particulier, sans sanction pour cette facture. L'amende de 50 € par facture, souvent citée, ne vise donc pas une TPE avant septembre 2027 : aujourd'hui, le seul risque réel pour vous porte sur la réception.

Auto-entrepreneurs et micro-entreprises : ce qui s'applique à vous

La franchise en base de TVA ne vous exclut pas de la réforme. L'administration fiscale le dit clairement : si vous facturez sans TVA, comme micro-entrepreneur ou franchisé en base, vous êtes concerné. Voici ce que cela change pour vous :

  • depuis le 1er septembre 2026, vous devez pouvoir recevoir par une plateforme agréée les factures de vos fournisseurs professionnels ;
  • à partir du 1er septembre 2027, les factures que vous adressez à des clients professionnels devront être émises au format électronique ;
  • à la même date, si vous vendez à des particuliers, vous transmettrez les données de ces ventes à l'administration, tous les deux mois (voir plus bas).

La mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » reste valable sur vos factures : la TVA passe dans un nouveau code au 1er janvier 2027, mais l'administration admet les renvois au code général des impôts jusqu'au 30 juin 2028.

Une plateforme agréée gratuite suffit-elle ?

Pour un petit volume, souvent oui. Selon l'administration fiscale, au 1er août 2026, plus d'une dizaine des 150 plateformes agréées proposaient des offres gratuites ou sans surcoût, « répondant aux besoins essentiels des plus petites structures ». Sa fiche pratique sur l'équipement des TPE précise aussi qu'une entreprise sans logiciel pourra saisir ses données directement sur la plateforme choisie. Avant de vous décider, vérifiez les limites de l'offre gratuite : nombre de factures, durée de conservation, et ce qui deviendra payant au moment d'émettre, en 2027.

Vous vendez surtout à des particuliers ?

Restaurant, commerce, artisan qui travaille chez des particuliers : vos factures à des clients particuliers ne passent pas par le circuit de la facture électronique entre entreprises. En revanche, vous serez concerné par la transmission de données, appelée e-reporting : à partir du 1er septembre 2027, les données de ces ventes seront transmises à l'administration, elles aussi par l'intermédiaire d'une plateforme agréée.

Deux points à retenir. D'abord, vous devez dès aujourd'hui pouvoir recevoir les factures électroniques de vos fournisseurs, comme toute entreprise. Ensuite, un logiciel de caisse ou de facturation déjà utilisé pour toutes vos ventes pourra, s'il est compatible, transmettre ces données sans double saisie : c'est la question à poser à votre éditeur. Ce que la réforme change dans votre métier tient en une partie de sa page : restaurants, bars et traiteurs, commerces, artisans et entreprises du bâtiment, mais aussi santé, bien-être et beauté, coachs, consultants et formateurs et cabinets et professions libérales.

Que préparer d'ici septembre 2027 ?

L'échéance du 1er septembre 2027 laisse le temps de bien faire, si vous l'utilisez. Voici ce qui peut se préparer sans urgence :

  • Les nouvelles mentions obligatoires. Vos factures devront porter le numéro Siren de vos clients professionnels, l'adresse de livraison si elle diffère de celle du client, la nature des opérations (livraison de biens, prestation de services, ou les deux) et, si vous l'avez choisie, l'option pour le paiement de la TVA d'après les débits.
  • Un fichier clients propre. Le Siren de chaque client professionnel, une adresse à jour, sans doublon : c'est le travail le plus long, et il ne dépend d'aucun logiciel. Si ce fichier vit déjà dans HubSpot, le tri peut s'outiller : un agent IA y complète les fiches depuis la base publique SIRENE et repère les doublons, chaque écriture validée par une personne.
  • Le choix de l'outil qui émettra. Votre logiciel actuel, s'il devient compatible, ou la plateforme agréée elle-même. Inutile d'acheter aujourd'hui des fonctions d'émission avancées : l'année qui vient permet d'observer comment les grandes entreprises et les ETI vivent la transition avant de vous équiper.

Le vrai enjeu n'est pas la facturation électronique en elle-même

Cette réforme est souvent le symptôme d'un problème plus large : des outils et des façons de travailler qui n'ont jamais été remis à plat depuis la création de l'entreprise. Savoir précisément ce qui est urgent, ce qui peut attendre, et ce qui mérite d'être automatisé pendant qu'on change de système, c'est exactement ce qu'un audit de processus permet de clarifier. Pour une première mesure gratuite et sans email, le diagnostic d'automatisation (16 questions) vous donne un score et vos processus prioritaires : vous saurez si le chantier facturation est isolé ou s'il en cache trois autres.

Vous êtes expert-comptable et vos clients vous interrogent sur la réforme ? La page qui vous est destinée dit ce que Setharkk Growth prend en charge chez eux (plateforme, raccordement de leurs logiciels, automatisations, formation) et ce qui reste au cabinet.

Pour aller au fond du sujet, le guide de terrain de 87 pages, écrit à partir de deux intégrations réelles de plateformes agréées, détaille les échéances, les coûts réels datés et un plan d'action complet (extrait gratuit de 13 pages). Ces deux intégrations sont celles du logiciel de facturation et de paie que Setharkk Growth édite pour les TPE, testées en émission et en réception en environnement d'essai.

Et si aucun logiciel du marché ne colle à vos règles métier, une application de facturation développée sur mesure reste une piste sérieuse, à condition d'intégrer la réforme dans sa feuille de route dès le départ. Avant de consulter un prestataire, deux outils gratuits et sans email évitent le devis flou : le diagnostic de projet numérique (8 questions) classe votre besoin : site web, application métier, ou automatisation des outils déjà en place ; le générateur de cahier des charges met ensuite vos réponses en forme dans un document en 7 sections, prêt à être envoyé tel quel.

Si la réforme vous sert surtout de déclencheur pour reprendre toute la chaîne devis, contrat, facture et relance, l'automatisation de processus s'en charge, et le cas type du dirigeant de TPE qui fait tout lui-même déroule précisément ce chantier : ce qui est saisi une seule fois, ce qui se déclenche à la signature, ce qui relance seul un impayé. C'est un scénario illustratif et non un client réel, mais il donne l'ordre de grandeur du travail et des délais. Et si vous ne savez pas par quel chantier commencer, l'audit de votre activité les passe en revue et en isole 3 à 5 prioritaires, sur devis, après un premier rendez-vous gratuit.

Questions fréquentes

Dois-je émettre mes factures en électronique dès maintenant ?
Pas si vous êtes une TPE, une PME ou une micro-entreprise : pour vous, l'émission devient obligatoire le 1er septembre 2027. L'obligation qui vous concerne depuis le 1er septembre 2026 est la réception. Les grandes entreprises et les entreprises de taille intermédiaire (ETI), elles, doivent émettre au format électronique, depuis cette date, les factures qu'elles adressent à d'autres entreprises.
Je n'ai pas encore de plateforme agréée : que risque ma TPE ?
En droit, l'absence de plateforme pour recevoir vos factures entraîne une mise en demeure de régulariser sous trois mois, puis une amende de 500 €, puis de 1 000 € par nouvelle période de trois mois sans régularisation. L'administration a toutefois annoncé qu'elle n'appliquerait pas de sanction, pendant la phase de démarrage qui court jusqu'à la fin de 2026, aux entreprises de bonne foi qui rencontrent des difficultés et engagent leur mise en conformité. La priorité est donc de choisir une plateforme maintenant, directement ou par votre logiciel de facturation, votre logiciel de comptabilité ou votre expert-comptable.
Un auto-entrepreneur en franchise de TVA est-il concerné ?
Oui. L'administration fiscale précise que les entreprises qui facturent sans TVA, micro-entrepreneurs et franchisés en base compris, sont concernées. Vous devez pouvoir recevoir des factures électroniques depuis le 1er septembre 2026, et les factures que vous adressez à des clients professionnels devront être émises sous ce format à partir du 1er septembre 2027. Si vos clients sont des particuliers, vous êtes au minimum concerné par la transmission de données à l'administration (e-reporting).
Quelles sanctions prévoit la loi de finances 2026 ?
Trois cas, fixés par la loi du 19 février 2026 de finances pour 2026 : 50 € par facture qui aurait dû être émise au format électronique (15 000 € au plus par an), 500 € par transmission de données manquante (15 000 € au plus par année civile), et pour l'absence de plateforme de réception, une mise en demeure de trois mois suivie d'amendes de 500 € puis de 1 000 € tous les trois mois. Pour les données non transmises, une première infraction réparée spontanément, ou dans les trente jours suivant la première demande de l'administration, n'est pas sanctionnée, et l'administration indique qu'une première facture non électronique ne le sera pas non plus. Pour une TPE, seule la sanction liée à la réception peut s'appliquer avant le 1er septembre 2027.
Faut-il changer de logiciel de facturation dès maintenant ?
Pas forcément. Demandez d'abord à votre éditeur si votre logiciel est une solution compatible, c'est-à-dire conforme aux formats de la réforme et raccordée à au moins une plateforme agréée : si c'est le cas, il peut assurer la réception aujourd'hui et l'émission en 2027. Si vous n'utilisez pas de logiciel, la plateforme agréée permet de saisir vos factures directement. L'émission n'étant obligatoire pour une TPE qu'au 1er septembre 2027, inutile d'acheter dans l'urgence des fonctions dont vous n'avez pas encore besoin.

Sources

  1. À partir de quand suis-je concerné par la réforme de la facturation électronique ? (impots.gouv.fr, mise à jour du 16 janvier 2026) : le calendrier en deux étapes selon la taille de l'entreprise, réception pour toutes en 2026, émission et transmission des données en 2027 pour les PME et micro-entreprises.
  2. Je n'émets pas de facture, ou je facture sans TVA : suis-je concerné ? (impots.gouv.fr, mise à jour du 16 janvier 2026) : le cas des franchisés en base et des micro-entrepreneurs, et l'e-reporting pour les ventes aux particuliers.
  3. Facturation électronique entre entreprises : coup d'envoi de la réforme (economie.gouv.fr, 1er septembre 2026) : l'entrée en vigueur, la conduite à tenir pour les entreprises sans plateforme, et la phase de tolérance jusqu'à la fin de 2026.
  4. Communiqué de presse n° 898 du 11 juillet 2026 (ministère de l'Action et des Comptes publics) : l'annonce d'une approche de tolérance, sans sanction au démarrage pour les entreprises de bonne foi qui régularisent.
  5. Facturation électronique : les sanctions évoluent (Service-Public.fr, 20 février 2026) : le détail des trois sanctions de la loi de finances pour 2026 et l'exonération de la première infraction réparée.
  6. Mentions obligatoires sur une facture (Service-Public.fr, vérifiée le 11 août 2026) : les nouvelles mentions et leur date d'application selon la taille de l'entreprise.
  7. Fiche 9 : de quel équipement mon entreprise aura-t-elle besoin ? (DGFiP, mise à jour de septembre 2025) : solution compatible, saisie directe des données sur la plateforme, services à coût contenu.
  8. Tout savoir sur la facturation électronique (DGFiP, foire aux questions, chiffres au 1er août 2026) : plus d'une dizaine des 150 plateformes agréées proposent des offres gratuites ou sans surcoût.
  9. Tout savoir sur la facturation électronique pour les entreprises (economie.gouv.fr) : sans logiciel, les factures se créent directement sur la plateforme agréée choisie.
  10. Je consulte la liste des plateformes agréées (impots.gouv.fr) : la liste officielle, tenue à jour par l'administration fiscale.
  11. Décret n° 2024-266 du 25 mars 2024 (Légifrance) : les nouvelles mentions s'appliquent aux factures des PME et des micro-entreprises à partir du 1er septembre 2027.
  12. BOI-TVA-DECLA-20-30-50-10 : le champ des transmissions de données (BOFiP, 30 septembre 2026) : ventes aux particuliers, et tolérance quand le client professionnel ne figure pas dans l'annuaire.
  13. BOI-TVA-DECLA-20-30-60 : les données de paiement (BOFiP, 30 septembre 2026) : prestations de services et acomptes encaissés, opérations autoliquidées exclues.
  14. BOI-RES-TVA-000253 (BOFiP, version du 7 octobre 2026) : fin du régime simplifié de TVA au 1er janvier 2027, renvois au code général des impôts admis jusqu'au 30 juin 2028.
  15. Question écrite n° 17870 (Assemblée nationale, réponse publiée au Journal officiel du 6 octobre 2026) : 4,1 millions d'entreprises équipées d'une plateforme de réception au 1er septembre 2026.

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